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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANTEX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANTEX, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1378017
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996
Marque figurative de FRANTEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANTEX domicilié(e) 22, Grande Rue, 92310 SEVRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378017.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 1996.

FRANTEX a également déposé les autres marques suivantes : FRANTEX , TAMSET , JACQUES HEIM , DENNET BARRY , (Marque figurative)


FRANTEX, société à responsabilité limitée - 22, Grande Rue, 92310 SEVRES. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Tissus et articles textiles non compris dans d'autres classes, tels que linge de lit, linge de table, linge de toilette, tissu d'ameublement et toile à drap.